Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Choeur d'Enfants du Grand Paris
Maîtrise des Hauts-de-Seine, association

Numéro de dépôt :
4097201
Date de dépôt :
12/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/06/2024
Choeur d\'Enfants du Grand Paris de Maîtrise des Hauts-de-Seine

Présentation de la marque Choeur d'Enfants du Grand Paris

Déposée le 12 juin 2014 par la société Maîtrise des Hauts-de-Seine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Choeur d'Enfants du Grand Paris » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-27 du 4 juillet 2014.

Le déposant est la société Maîtrise des Hauts-de-Seine domicilié(e) 9 boulevard Aristide Briand - 92150 - SURESNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 174 196 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maîtrise des Hauts-de-Seine, Mle LEPINAY Anne-Sophie domicilié(e) 9 boulevard Aristide Briand - 92150 - SURESNES - France.

La marque Choeur d'Enfants du Grand Paris a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4097201.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Choeur d'Enfants du Grand Paris est expirée depuis le 12 juin 2024.

Maîtrise des Hauts-de-Seine a également déposé les autres marques suivantes : Maîtrise des Hauts-de-Seine , Le Cercle de la Seine , , Orchestre de La Seine , choeur d'enfants de l'Opéra National de Paris , J'peux pas j'ai Maîtrise , Ensemble instrumental des Hauts-de-Seine


Maîtrise des Hauts-de-Seine, association - 9 boulevard Aristide Briand - 92150 - SURESNES - France - SIREN 338174196


Maîtrise des Hauts-de-Seine, Mle LEPINAY Anne-Sophie - 9 boulevard Aristide Briand - 92150 - SURESNES - France


Publication - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27

Enregistrement avec modification - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06

Activités sportives.